Titre de la politique : Consommation de drogues et d’alcool
Catégorie de politique : Ressources humaines/opérationnelle
Date d’entrée en vigueur : le 26 février 2008, révisée le 28 août 2018
ÉNONCÉ DE POLITIQUE
La Bibliothèque publique de Cornwall reconnaît que l’abus d’alcool et de drogues est dangereux pour la santé de ses usagers et de ses employés et qu’il nuit à l’environnement de la bibliothèque.
La consommation de boissons alcoolisées ou de cannabis et de ses dérivés, ainsi que la fabrication, l’utilisation, la possession ou la distribution illicites de substances contrôlées ou d’accessoires facilitant la consommation de drogues sont strictement interdites en tout temps à la Bibliothèque publique de Cornwall.
La « Bibliothèque publique de Cornwall » signifie à l’intérieur de l’édifice, sur la propriété de la bibliothèque, dans tout véhicule appartenant à la bibliothèque, ou lors de toute activité parrainée par la bibliothèque où ses usagers ou ses employés s’adonnent à des activités relevant de la compétence de la bibliothèque, sauf s’il s’agit d’un événement pour lequel une licence a été délivrée. Cela comprend toute période pendant laquelle un membre du personnel exerce des fonctions en rapport à la bibliothèque.
Un usager qui contrevient aux termes de la présente politique peut être expulsé de la Bibliothèque publique de Cornwall, à la discrétion de la direction. Le privilège d’utiliser les services de la bibliothèque peut être suspendu pour une période déterminée. La bibliothèque peut, à sa discrétion, renvoyer les incidents aux autorités judiciaires appropriées, à des fins de poursuite.
Les sanctions contre les employés qui contreviennent aux termes de la présente politique de la bibliothèque sur la consommation de drogues et d’alcool seront conformes aux procédures disciplinaires prescrites de la bibliothèque.
Approuvée par le conseil d’administration de la Bibliothèque publique de Cornwall.
Date : le 26 février 2008, révisée le 28 août 2018.